Nouvelle équitation à la française et/ou de tradition française
Présentation de la marque Nouvelle équitation à la française et/ou de tradition française
Déposée par voie électronique le 23 juillet 2014 par monsieur Patrice Franchet d'Espèrey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nouvelle équitation à la française et/ou de tradition française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Nouvelle équitation à la française et/ou de tradition française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nouvelle équitation à la française et/ou de tradition française est expirée depuis le 23 juillet 2024.
Patrice Franchet d'Espèrey a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50